J.O. 124 du 29 mai 2003
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Texte paru au JORF/LD page 09177
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Décret du 21 mai 2003 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation
NOR : INTA0300096D
Par décret en date du 21 mai 2003, le décret du 18 novembre 1992 portant reconnaissance légale de la « congrégation des carmélites de Notre-Dame de Liesse », à Liesse-Notre-Dame (Aisne), est abrogé.